Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'YSSINCEAUX
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE CHOCOLATERIE

Numéro de dépôt :
93458054
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU D'YSSINCEAUX

Déposée le 4 mars 1993 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE CHOCOLATERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'YSSINCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE CHOCOLATERIE, domicilié(e) domiciliée au CHATEAU DE MONTBARNIER à ISSINGEAUX (43200 - BP 48) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA MICHEL NORMAND & ASSOCIES AVOCATS A LA COUR - France.

La marque CHATEAU D'YSSINCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'YSSINCEAUX est expirée depuis le 4 mars 2003.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE CHOCOLATERIE a également déposé les autres marques suivantes : YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET , IS GOOD LE MAGICIEN , E.N.S.P. YSSINGEAUX , SWEETY LE MAGICIEN


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE CHOCOLATERIE - domiciliée au CHATEAU DE MONTBARNIER à ISSINGEAUX (43200 - BP 48) - France


SCPA MICHEL NORMAND & ASSOCIES AVOCATS A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (Inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage; matériel pour les artistes: pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés Edition de livres, de revues.Prêts de livres, dressage d'animeaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.